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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES
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NOVATIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVATIS
FRANCOIS BERNARD ASSURANCES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3475003
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
15/01/2017
NOVATIS de FRANCOIS BERNARD ASSURANCES

Présentation de la marque NOVATIS

Déposée le 15 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « NOVATIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES domicilié(e) 10 rue de la Gare,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 322 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATIS est expirée depuis le 15 janvier 2017.

FRANCOIS BERNARD ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS BERNARD RACING , FB RACING , oyat. assurances L' atout protection , GROUPE FRANCOIS BERNARD , FB FINANCES , FRANCOIS BERNARD FINANCES , OYAT ASSURANCES , O. assurances , FB ASSURANCES EDITIONS , NOVATIS


FRANCOIS BERNARD ASSURANCES Société par Actions Simplifiée - 10 rue de la Gare,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 394322523


SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.